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Dernière mise à jour : 27 septembre 2026

1. Éditeur

Forumys (site forumys.com et application mobile Forumys) est édité par :

EURL Digital Forensics
EURL (entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée) au capital de 1 000 €
RCS Salon-de-Provence 914 810 668
Siège social : 1900 avenue Jean Pallet, 13880 Velaux, France
TVA intracommunautaire : FR55 914 810 668
Téléphone : 07 81 47 57 69
E-mail : contact@forumys.com

2. Directeur de la publication

Laurent TOUBEAU, en qualité de gérant de l'EURL Digital Forensics.

3. Hébergement

Le site forumys.com et le serveur de l'application (api.forumys.com) sont hébergés par :

OVH SAS
RCS Lille Métropole 424 761 419
2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
www.ovhcloud.com

Centre de données situé en Suisse (Zurich). La Suisse bénéficie d'une décision d'adéquation de la Commission européenne, qui reconnaît un niveau de protection des données personnelles équivalent à celui de l'Union européenne.

4. Contenus des groupes

Les contenus des groupes (annonces, événements, messages, documents, photos, sondages, idées, noms des membres et du groupe) sont publiés par les membres, sous leur responsabilité et celle du responsable du groupe. Ils ne sont accessibles qu'aux membres du groupe, selon leur rôle. L'éditeur, en qualité d'hébergeur, n'en contrôle pas le contenu a priori ; tout contenu manifestement illicite peut lui être signalé à contact@forumys.com.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site forumys.com et de l'application Forumys (code source, interface, textes, graphismes, logos, icônes, nom commercial) est la propriété exclusive de l'EURL Digital Forensics ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les contenus publiés dans un groupe restent la propriété de leurs auteurs.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Pour exercer vos droits : contact@forumys.com.

7. Cookies

Le site forumys.com ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience ni de publicité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relève des tribunaux compétents du ressort du siège de l'éditeur, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.